Article 1 – Identification juridique

Raison sociale : RELATIONS PRESSE
SIRET :
RCS de Nîmes
Adresse : –

Contact : Mme Claudie VERGNE
Téléphone : +33(0)-
E-mail : info@relationspresse.net

Article 2 – Administration du site

L’administration du site www.quelweb.com est sous la responsabilité de l’agence de communication digitale QUELWEB.
Webmaster – Ingénieur Média: Mr Emmanuel ORION
L’hébergement du site est actif chez OVH et infogéré par l’agence QUELWEB.
Contacter le Webmestre: contact@quelweb.com

Article 3 – Droits de propriété intellectuelle

L’utilisateur reconnaît que « RELATIONS PRESSE » est le seul propriétaire des Droits de Propriété Intellectuelle afférents au site www.relationspresse.net.
Aucune disposition des présentes Mentions Légales ne pourra être interprétée comme conférant à l’utilisateur une licence sur les Droits de Propriété Intellectuelle, dont « RELATIONS PRESSE » pourrait avoir la propriété ou le droit exclusif d’exploitation.
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Par conséquent, toute représentation, reproduction ou extraction non autorisée par « RELATIONS PRESSE » du site www.relationspresse.net ainsi que tout autre Droit de Propriété Intellectuelle est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Article 4 – Utilisation des documents

Aucun des documents provenant du site www.relationspresse.net, ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de « RELATIONS PRESSE » ou de tiers.
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Article 5 – Données personnelles – Confidentialité

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles.
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Article 6 – Responsabilité

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Les informations contenues dans ce site sont fournies gratuitement sur le réseau Internet.

Article 7 – Déclaration CNIL

En vertu des dispenses N° 7, 8 et 9, il n’a pas été déposé de déclaration auprès de la CNIL.

Article 8 – Mise à jour

Nous nous réservons le droit de modifier périodiquement cette page. Veuillez de ce fait lire régulièrement les présentes.